Condition général de vente
Objet :
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les modalités de vente des produits personnalisés et créés par Dolcezza Per Bambini pour sa clientèle.
Commandes :
- Toutes commandes sont soumises à disponibilités.
- Une fois la commande passée, aucun changement ne peut être apporté sans l’accord préalable de Dolcezza Per Bambini.
- Toute commande est sujette à l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
Personnalisation des Produits :
- La personnalisation des produits est disponible selon les préférences du client.
- Le client est responsable de fournir des instructions claires et précises pour la personnalisation des produits.
- Les produits personnalisés sont réalisés selon les spécifications du client.
- Les modifications de la conception doivent être confirmées avant le début de la production.
- Dolcezza Per Bambini se réserve le droit de refuser toute personnalisation qui enfreint les droits d’auteur ou les normes éthiques.
Création des Produits :
- Certains produits peuvent être entièrement créés sur mesure selon les demandes spécifiques du client.
- Les délais de création seront communiqués au client au moment de la commande.
Prix et Paiement :
- Les prix des produits personnalisés et créés sur mesure sont déterminés en fonction de la complexité de la personnalisation ou de la création.
- Le paiement intégral est requis au moment de la commande.
Livraison :
- Les délais de livraison sont estimés au moment de la commande et peuvent varier en fonction de la disponibilité des matériaux.
- Dolcezza Per Bambini décline toute responsabilité en cas de retard de livraison imputable au transporteur.
- Tout rendez-vous pour un retrait à l’atelier doit-être strictement respecté. Si celui-ci ne l’ai pas au bout de 2 rendez-vous non respecté. Dolcezza Per Bambini se donne le droit de vous facturer une livraison (Livraison qui devra être payer au préalable pour l’envoie de votre colis)
Droit de Rétractation :
- Conformément à la législation en vigueur, le client bénéficie d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits personnalisés ou créés sur mesure.
Responsabilité :
- Dolcezza Per Bambini ne peut être tenue responsable des éventuels défauts ou dommages survenus après la livraison des produits personnalisés ou créés sur mesure, sauf en cas de faute prouvée de notre part.
Propriété Intellectuelle :
- Tous les droits de propriété intellectuelle sur les produits personnalisés ou créés sur mesure restent la propriété de Dolcezza Per Bambini, sauf accord contraire spécifié dans un contrat écrit.
Litiges :
- Tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis à la juridiction compétente conformément à la loi en vigueur.
En acceptant ces conditions générales de vente, le client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.