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Propriété Intellectuelle :

 

• Tous les droits de propriété intellectuelle sur les produits personnalisés ou créés sur mesure restent la propriété de Dolcezza Per Bambini, sauf accord contraire spécifié dans un contrat écrit.

Litiges :

   

• Tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis à la juridiction compétente conformément à la loi en vigueur.

En acceptant ces conditions générales de vente, le client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.